• Arrêté n° 736 du 15 dec 2010 fixant les critères de notation pour bénéfice de la prime d'amélioration des performances scientifiques du chercheur permanent
• Arrêté n° 737 du 15 dec 2010 fixant les critères de notation pour bénéfice de la prime d'amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire

• Arrêté n° 618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue du diplôme de Doctorat et fixant le nombre de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011
• Evaluation des laboratoires de recherche scientifique
• Loi d'orientation et de programme à projection quinquennale sur la recherche scientifique et le développement technologique

Textes réglementaires régissant le domaine de la recherche scientifique et le développement technologique en Algérie

• GUIDE DE L’HABILITATION UNIVERSITAIRE
• Décret exécutif n° 92-23 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique;
• Décret exécutif n° 08-237 du 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique;
• Décret exécutif n° 92-22 du 13 janiver 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, programmation et d'évaluation de la recherche scientifique et technique;
• Décret exécutif n° 08-238 du 27 juillet 2008 modifiant et complétant le décret exécutif n° 92-22 du 13 janvier 1992;
• Décret exécutif n° 99-243 du 31 octobre1999 fixant l'organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et développement technologique;
• Décret exécutif n° 10-35 du 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil national d'évaluation de la recherche scientifique et du développement technologique.